Prévisions
du SYCTOM à l'horizon 2007 :
le syndicat demande une coordination régionale
Le Préfet
de la Région Ile-de-France a réuni le 22 janvier dernier l'ensemble
des préfets et présidents
de Conseils généraux ainsi que tous les présidents de
syndicats de traitement d'Ile-de-France, en présence
des représentants du Conseil Régional. Cela
a été l'occasion de rappeler la nécessité d'une
coordination interdépartementale, placée aujourd'hui sous son
autorité, afin de trouver, en concertation avec tous les acteurs concernés,
les moyens de répondre aux besoins en matière de traitement
des ordures ménagères
produits dans chacun des départements franciliens.
Le président du Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères de l'agglomération parisienne - le SYCTOM -, François Dagnaud, est intervenu pour présenter les prévisions du syndicat, à l'horizon 2007, qui devront être prises en compte dans les plans départementaux.
En 2001, 2 870 000 tonnes ont été collectées sur le bassin du SYCTOM, soit en grandes masses :
Le SYCTOM est inscrit de fait dans une logique interdépartementale, mais se doit d'être conforme aux plans départementaux, puisque la loi a fixé ce périmètre de cohérence, avec les limites que cela pose en agglomération parisienne.
Le Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères de l'agglomération parisienne est donc naturellement demandeur d'une nécessaire coordination tenant compte des réalités des tonnages en jeu et des capacités de traitement disponibles.
Face au constat selon lequel il n'a pas traité en 2001 l'ensemble de ses déchets - et il faut ici rappeler l'abandon du projet d'usine de centre de tri et de valorisation énergétique de 415 000 tonnes à Vitry-sur-Seine - qui aurait permis de faire face aux besoins aujourd'hui constatés, le Comité a pris des décisions "fortes" pour la nouvelle mandature, conduisant à une augmentation de 20 % de ses capacités de traitement (Cf. SYCTOM Infos de décembre 2001 - téléchargeable : www.syctom-paris.fr).
C'est dans ce cadre que s'inscrit cette nouvelle intervention du président du SYCTOM.
Le SYCTOM n'est pas en
mesure aujourd'hui de traiter tous ses déchets.
Mais il ne se satisfait pas de cette situation : "s'il ne part pas
en avance, il fera tout pour ne pas arriver en retard à l'échéance
de juillet 2002".
C'est pourquoi, sans attendre
la mise en service de tous les équipements programmés, et afin
de limiter au maximum le recours dès 2002 à l'enfouissement
technique de déchets résiduels non traités, il a été
décidé de lancer des appels d'offre pour mobiliser des capacités
disponibles afin de traiter dès maintenant les 500 000 tonnes concernées.
Pour information,
et avec prudence sur ces données, des études régionales
ont évalué ces disponibilités à environ 200 000
tonnes.
Par ailleurs, 300 000 tonnes de déchets industriels banals pourraient avoir d'autres destinations. Dans tous les cas, leur traitement ne relève pas de la compétence des collectivités locales publiques mais des industriels eux-mêmes, avec lesquels il est nécessaire d'approfondir une réflexion spécifique sur les possibilités de valoriser leurs déchets.
Pour les déchets ménagers, des contacts ont été pris avec des syndicats des Yvelines et du Val-de-Marne, afin d'étudier des possibilités de partenariats. En l'absence de possibilités légales de convention intersyndicale sur ces questions, des procédures de marchés publics ont été lancées.
Pour 2007, deux scénarii, l'un optimiste, l'autre médian, ont été proposés par François Dagnaud
Premier scénario que l'on pourrait qualifier d'optimiste :
Dans ce scénario, il reste environ 57 000 tonnes d'ordures ménagères résiduelles, contre 427 500 tonnes en 2001, auxquelles s'ajoutent 290 000 tonnes de déchets ultimes contre 210 600 tonnes en 2001, soit un total de 347 000 tonnes. A signaler que sont comptés comme déchets ultimes les refus de tri.
Deuxième scénario que l'on pourrait qualifier de médian
Dans ce scénario, il reste environ 312 000 tonnes d'ordures ménagères résiduelles et 280 000 tonnes de déchets ultimes, soit un total de 592 000 tonnes, c'est à dire 100 000 tonnes de moins qu'en 2001.
Ces hypothèses
ont le mérite de poser clairement les bases sur lesquelles le SYCTOM
travaille aujourd'hui, avec les incertitudes inhérentes à toutes
prévisions.
Mais, dans les deux cas, les investissements prévus permettent d'absorber
la croissance des tonnages.
Entre 2002 et 2007, deux périodes peuvent être distinguées :
La question reste donc ouverte sur le traitement de 300 000 à 500 000 tonnes de déchets résiduels ou ultimes, que les plans départementaux devront prendre en compte pour aboutir à un dispositif d'ensemble satisfaisant.
Chacun a son niveau devra donc assumer ses responsabilités, aujourd'hui et demain.
Après cette intervention, la situation de chacun des départements a été exposée. Le principe de solidarité régionale a été posé, tout en laissant en débat la répartition des efforts à fournir en matière d'équipements.
Le Préfet a conclu la réunion sur la nécessité d'une clarification juridique des effets de l'échéance de juillet 2002 et de l'intérêt d'une étude sur les transports alternatifs proposée par le SYCTOM, qui permettra d'apprécier les impacts logistiques possibles dans la région.
Une nouvelle rencontre de ce type sera programmée d'ici la fin de l'été, après l'obtention d'informations complémentaires sur les projets en cours :
... et peut être déjà une orientation du nouveau gouvernement et de l'Assemblée Nationale.
Le texte intégral de l'intervention de François Dagnaud est téléchargeable sur le site du SYCTOM : www.syctom-paris.fr, rubrique : "Actualité - Syctom Infos"
Intervention de M. Dagnaud au Salon de la Nouvelle Ville le 10 avril 2002 : "Juillet 2002, point d'étape de la loi Royal, et après ?"
1992
- 2002 : un programme inachevé
Deux principaux objectifs du SYCTOM à l'époque :
A traduire dans les faits :
Des résultats
insatisfaisants
Ceci pour plusieurs raisons :
Dernière raison de ces résultats insatisfaisants :
Un bilan très mitigé
Pour le SYCTOM,
avec l'ensemble des élus des 90 communes adhérentes, nous assumons
nos responsabilités dans cette situation, même si l'Etat en porte
une lourde part avec l'abandon des projets de capacité programmés
pourtant validés aussi par ses représentants.
Dès le budget 2002, nous avons décidé de relever les
manches pour rattraper notre retard (cf 2ème partie) et nous engager
dans une véritable logique de développement durable.
Plus généralement, comme responsables d'une structure intercommunale, nous pouvons tirer quelques enseignements de ces 10 ans :
Autres enseignements de ces 10 ans :
Enfin, l'idée
que la gestion des déchets est une mission de service public est-elle
bien ancrée dans tous les esprits ?
Ses implications financières, ses problématiques d'intégration
urbaine sont elles bien connues ?
Des efforts indispensables en matière de lisibilité des flux
et des coûts y contribueraient sans doute
Malgré ses imperfections, la loi Royal a permis et favorisé
une prise de conscience collective du problème, avec des premiers résultats
encourageants.
Les déchets sont désormais inscrits comme un réel enjeu
de civilisation urbaine et leur traitement dans une forte dimension environnementale.
L'après
2002 : les perspectives
Une forte volonté du SYCTOM d'assumer pleinement ses responsabilités :
Nous venons
de lancer des appels d'offre de capacités de traitement pour mobiliser
les éventuelles disponibilités (estimées à 300
000 t d'après une étude régionale) dans l'attente de
la réalisation de nos équipements.
En l'état actuel de la législation, nous donnons la priorité
de traitement dans nos équipements aux OM (ordures ménagères,
NDLR) en substitution des DIB (déchets industriels banals, NDLR) qui
pouvaient encore s'y trouver.
Nous privilégierons le recours aux centres d'enfouissement technique
pour les déchets ultimes que sont les refus de tri, après valorisation
à 75 % et aux encombrants, aujourd'hui valorisés à 50
% à Romainville.
A l'exemple d'ISSEANE
:
Des attentes
pour des évolutions futures
A l'occasion de cette étape posée par la loi Royal, il est utile de réfléchir ensemble aux moyens d'améliorer le dispositif et d'ouvrir de nouveaux chantiers.
Je vous propose quelques pistes :
Voilà les quelques pistes que je souhaitais aborder aujourd'hui pour participer à ce vaste débat qui ne fait que s'ouvrir
Appel
à une incitation à la résorption des mises en décharges
après échéance de la loi Royal
A la veille de l'échéance de la loi Royal, le Président François DAGNAUD a confirmé, à l'occasion d'un comité, l'attente du SYCTOM pour que l'échéance du 1er juillet ne tombe pas comme un couperet et que soient développées des incitations supplémentaires à la résorption rapide des mises en décharge en tenant compte des efforts déjà fournis par les collectivités locales comme le SYCTOM.
Il s'est félicité des dernières déclarations de la ministre de l'Ecologie et du Développement durable, Roselyne Bachelot, qui semblent aller dans ce sens, tout en rappelant, en référence au projet ISSEANE, qu'il revient à l'Etat d'aider concrètement les acteurs locaux à la mise en uvre de la politique de traitement des déchets ménagers.
Le comité a approuvé également le compte de gestion et le compte administratif 2001. En application du décret du 11 mai 2000, le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets a également été présenté, et voté à l'unanimité par les élus. Ce document, sera transmis à chaque commune adhérente et complété du rapport annuel d'activité du Syndicat qui détaille les évolutions de tonnages ainsi que les différents modes de traitement. En effet, toutes les communes sont tenues de présenter en conseil municipal un rapport englobant aussi la partie collecte des déchets relative à son territoire.
Un point a été fait au comité sur les discussions menées par le Syndicat, la Ville de Paris et CPCU (Compagnie parisienne de chauffage urbain) sur la fourniture de vapeur issue des centres de valorisation énergétique. Ont été réaffirmées sur ce point, l'importance d'une vision commune entre les acteurs publics et l'exigence pour le SYCTOM de la pérennité de ses ressources (environ 41 millions d'euros en 2001).
Parallèlement à l'opération déjà engagée au centre de Saint-Ouen, le SYCTOM a été autorisé par les élus à lancer un appel d'offres ouvert pour la mise aux normes en matière de traitement des fumées de son centre multi-filières d'Ivry-Paris XIII, conformément à la directive européenne du 17 novembre 2000.
Le SYCTOM a retenu comme objectif pour les oxydes d'azote un taux encore plus faible,70 mg/Nm³ par rapport aux 200 mg/Nm³ fixés par la directive européenne. Il s'agit de se mettre au même niveau que celui retenu pour le futur centre de traitement, ISSEANE, prévu en 2005 à Issy-les-Moulineaux.
Le comité a autorisé le président à lancer un appel d'offres ouvert pour l'exploitation du centre de tri et de transfert de Saint-Denis dont le marché d'exploitation arrive à son terme en fin d'année. Le nouveau marché sera conclu pour une durée de deux ans seulement ( reconductible ) dans la mesure où il est prévu d'engager des travaux pour la mise en uvre d'un mode de transport alternatif des déchets par la voie fluviale (sur la Seine). Parallèlement, les marchés complémentaires de tri des objets encombrants arrivant à leur terme début 2003, vont être relancés en appel d'offres ouvert pour une durée de cinq ans.
Enfin, compte tenu de l'exiguïté des locaux actuels du syndicat, de leur inadaptation aux nouveaux besoins et surtout du fait des contraintes de déménagement d'un des deux sites suite à un changement de propriétaire, le comité, à l'unanimité, a autorisé le Président à négocier l'acquisition d'un bâtiment permettant de regrouper sur un seul site l'ensemble des services. Cette opération devrait aboutir à une économie annuelle de l'ordre de 600 000 euros par rapport aux coûts actuels de location tout en offrant une valorisation patrimoniale pour le SYCTOM.
Attention à l'amalgame dans la polémique sur les incinérateurs
M. Alain
ROUAULT, vice-président du SYCTOM de l'agglomération parisienne,
et maire-adjoint de Saint-Ouen,
a souhaité réagir le lendemain-même de la publication
dans Le Parisien du mercredi 21 août de l'article intitulé
"En Ile-de-France, trois géants qui inquiètent".
En effet, faisant suite à un reportage intitulé "Encore 23 incinérateurs pollueurs", le journaliste citait dans un encadré les centres de Saint-Ouen, Vitry (en confondant vraisemblablement Vitry avec Ivry) et Issy-les-Moulineaux, reprenant l'hypothèse émise par M. Pierre-Emmanuel Neurohr, directeur du Centre National d'Information Indépendante sur les Déchets (CNIID), selon laquelle il n'est pas exclu que ceux-ci soient à l'origine de "la contamination à la dioxine (qui) pourrait s'avérer la plus préoccupante".
Le SYCTOM, syndicat intercommunal regroupant 90 communes de l'agglomération parisienne dont Paris, est propriétaire de ces trois centres de valorisation énergétique fonctionnant grâce à l'incinération des déchets ménagers, dont l'exploitation est confiée à Tiru S.A., filiale d'EDF. Ces centres, en activité depuis des décennies (entièrement reconstruit en 1990 à Saint-Ouen), ne s'inscrivent aucunement dans la liste des "incinérateurs pollueurs" publiée par Roselyne Bachelot, ministre de l'Ecologie et du Développement durable.
Les mesures annuelles de contrôle des fumées émises par ces équipements, comprises entre 1 et 2 ng/nm3 selon les fours, sont transmises au ministère et font l'objet d'une mise en ligne sur son site Internet depuis plusieurs années dans un souci de transparence. Ces trois équipements n'ont jamais été cités ni désignés comme hors normes par les services de l'Etat, les valeurs atteintes restant très inférieures à la valeur limite de 10ng/Nm3 qu'ils ont fixée en l'absence, jusqu'en 2005, de normes réglementaires pour ce polluant concernant les usines anciennes. Dans le cas contraire, il appartiendrait naturellement au préfet de chaque département de prendre les mesures nécessaires.
Le débat sur l'incinération, et de manière générale sur les filières de traitement des déchets ménagers, mérite mieux qu'une polémique prenant pour cible des installations industrielles qui respectent la réglementation et dont les normes de traitement des fumées vont être encore renforcées en vue de l'application de la directive européenne de décembre 2000 concernant notamment l'émission de dioxines (seuil fixé à 0,1 Ng/m3), applicable au 31 décembre 2005.
Des investissements financiers considérables ont été
réalisés par les communes du SYCTOM, et par voie de conséquence
par leurs habitants, afin de garantir leur santé et protéger
l'environnement. Depuis 1995, les trois unités ciblées respectent
toutes les normes fixées par la réglementation française
et les directives européennes. Le débat est ouvert sur les différents
modes de traitement et, dès 1993, le SYCTOM avait engagé un
vaste programme de diversification en construisant par exemple le premier
centre de tri mécanisé d'Europe, à Romainville, et en
mettant en projet la réalisation de deux autres centres de tri à
Ivry-sur-Seine et à Vitry-sur-Seine.
En décembre dernier, un nouveau programme de 640 millions d'euros a par ailleurs été voté afin d'adapter d'ici fin 2005 les unités de Saint-Ouen et d'Ivry-Paris XIII aux futures normes européennes (relatives aux dioxines et oxydes d'azote) et de réaliser d'ici 2007 la construction de huit nouveaux centres de tri (en particulier 4 à Paris, 3 en Seine-Saint-Denis et 1 dans le Val-de-Marne) s'ajoutant aux deux programmés depuis 1995 (à Issy-les-Moulineaux et à Nanterre) et la réalisation de deux centres de méthanisation en Seine-Saint-Denis.
Il n'en demeure pas moins que le volume croissant des déchets à traiter, nonobstant la part en augmentation constante des déchets triés grâce à la mobilisation des habitants, ne permet pas en Ile-de-France d'envisager à court ou moyen terme de solution alternative de grande capacité à la valorisation énergétique des déchets ménagers. Rappelons que l'incinération permet de produire de l'électricité, que 210 000 logements sont chauffés grâce à la mise en uvre du principe de cogénération et que 300 000 tonnes d'équivalent pétrole sont ainsi économisées chaque année. Les déchets ménagers constituent à ce titre une forme d'énergie renouvelable et leur valorisation énergétique contribue à la réduction des gaz à effet de serre.
Les suites de la loi Royal, votée en 1992 et dont une des dispositions prévoyait la fin de la mise en décharges des déchets bruts à partir de juillet 2002, vont nécessiter une large réflexion qui doit s'inscrire dans une logique constructive sans faire abstraction des avantages, des inconvénients et des risques inhérents à chaque filière de traitement.
Exposition "Pari(s) sur le tri" au Palais de la découverte
Le SYCTOM, partenaire de l'exposition"Pari(s) sur le tri"
Du 30 avril au 31 décembre 2002, s'est tenu au Palais de la découverte une exposition pédagogique destinée au grand public et aux scolaires sur le thème du tri et du recyclage de nos déchets ménagers.
Dans le but de mieux informer
et sensibiliser adultes et enfants aux bons gestes du tri chez soi afin de
favoriser l'augmentation du recyclage de certaines catégories de déchets
ménagers - papiers-cartons, plastiques, métaux -, le SYCTOM
s'est associé à l'organisation de cette superbe exposition.
Elle abordait de manière ludique et informative ce thème particulier
de la protection de l'environnement où chaque personne, individuellement,
peut et doit devenir un acteur majeur du développement durable.
En Ile-de-France, chaque habitant produit plus de 500 kg de déchets ménagers par an.
Les communes ont la charge de l'élimination de ces déchets et se regroupent en syndicats intercommunaux pour en faciliter la gestion à moindre coût. 90 communes dont Paris se sont ainsi regroupées au sein du SYCTOM, créé en 1984 et représentant aujourd'hui 5,5 millions d'habitants.
En 2001, le SYCTOM a reçu 2 870 000 tonnes de déchets ménagers.
Deux millions de tonnes ont été traitées dans des centres de valorisation énergétique grâce à l'incinération des déchets - production de vapeur et d'électricité -, 178 000 tonnes ont été recyclées, et 698 000 tonnes mises en centres d'enfouissement technique. 3,15 millions d'habitants ont pu effectuer un tri sélectif à la maison.
A partir de 2002, mise en place de la collecte sélective, notamment à Paris
A partir de 2002, un important
programme pluriannuel d'investissement permettra d'accompagner le développement
de la mise en place de la collecte sélective, notamment à Paris,
avec la création de nouveaux centres de tri.
Fin 2002, 4,4 millions de personnes peuvent ainsi trier utilement leurs déchets.
L'exposition présentée
au Palais de la découverte explorait de façon ludique les différents
cycles de vie de nos déchets.
D'où viennent-ils, à quoi servent-ils et que deviennent-ils
?
Comment certaines sociétés animales trient-elles et éliminent-elles
leurs déchets ?
C'est ce que chacun a
découvert en visitant l'exposition. Des commentaires étaient
régulièrement assurés par des médiateurs scientifiques
du Palais de la découverte. Les scolaires accompagnés des enseignants
auront accès à des activités spécialement développées
pour eux.
Une occasion rêvée de parfaire ses connaissances pour les habitants
des 90 communes du SYCTOM.
Communiqué du 24 avril 2002 (reçu le 13-12-2002, NDLR)
L'histoire de l'homme
est inséparable de celle de ses déchets. L'étude de leurs
déchets permet de mieux comprendre leur mode de vie, leurs habitudes.
Pour les archéologues, les poubelles de nos ancêtres sont de
vrais trésors.
À l'occasion de
la mise en place de la collecte sélective des déchets ménagers
dans Paris, l'exposition "Pari(s) sur le tri" propose une
exploration des processus de gestion des déchets.
Destinée à la fois au grand public et aux scolaires - 9/11
ans, CM1/CM2 -, cette exposition a pour but :
pour aider à une meilleure identification des responsabilités de chacun.
Un parcours scénographié à base :
a conduit le visiteur de l'origine des déchets ménagers jusqu'à :
Dans les salles du Palais de la découverte, des exposés, des observations scientifiques et des expériences interactives ont traité de la gestion des déchets dans les sociétés humaines aussi bien que certaines sociétés animales.
Communiqué du Palais de la découverte (reçu le 13-12-2002, NDLR)