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La Lettre professionnelle
de Parisecologie.com
Pour une veille
environnementale francilienne
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Mercredi 27 octobre 2004 - N°11 |
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La
Lettre
n°11"citoyenne"
vous parviendra dans quelques jours.
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Evénements
professionnels et citoyens |
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Dans
le cadre du Salon international de l'alimentation
Le 19 octobre, au Parc des expositions de Villepinte, conférences-débats
:
- Comment valoriser l'offre de légumes Bio auprès
des distributeurs et des consommateurs ? : Situation et tendance
de fond du marché. Comment l'offre bio peut-elle cultiver sa
différence ? Le consommateur bio est-il un mythe ? Quels moyens
concrets de valorisation ? Autant de sujets qui ont été
débattus et illustrés par des acteurs de la filière.
- Faire du Commerce différemment : Le Commerce Equitable,
pari gagnant-gagnant des PME : Expliquer et analyser l'évolution
et la réussite du Commerce Equitable à travers les témoignages
d'industriels, de distributeurs, et de représentants des pays
partenaires. sial.fr
Colloque
de lancement du débat Santé environnementale
Organisé par la Fondation Sciences Citoyennes le 22
octobre, au Conseil Régional d'Ile-de-France, Paris 7e
Introduction aux enjeux de la santé environnementale, aux controverses
qui entourent ces questions, aux défis pour les politiques
publiques. Présentation des mécanismes du débat
Internet et des actions qui le suivront. Le débat Internet
s'est ouvert à l'issue de ce colloque
de lancement, et se tiendra jusqu'à fin janvier 2005.
debatSE.org
2e
édition du Forum Mondial du développement durable
Les 12, 13 et 14 novembre 2004 au Sénat - Palais du Luxembourg
La globalisation des échanges et des investissements, notamment
dans les biens essentiels que sont l’eau, l’énergie,
la santé, l’alimentation et les transports, s’accompagne
de flux de populations générant des problèmes
sociaux, sanitaires, culturels et humains. Le développement
durable observe et pose la question d’une économie de
marché qui accentue les inégalités et l’asymétrie
de développement entre les peuples, les pays et les économies.
equitable-forum.org
Colloque
AGRICE De l'or noir à l'or vert ?
L'avenir industriel des bioproduits
Organisé
par l'ADEME le mardi 9 novembre à Paris
Quel est
le lien entre carburants, bitumes, matériaux d'isolation, détergents
et cosmétiques ? Tous peuvent être aujourd'hui obtenus
à partir de produits végétaux. Développer
ces bioproduits permet d'économiser les ressources pétrolières,
d'offrir de nouveaux débouchés à l'agriculture
et d'innover pour l'industrie. Les marchés sont prometteurs,
environ 60% de croissance annuelle pour les biomatériaux, jusqu'à
100% de substitution envisageable pour certaines encres d'imprimerie.
ademe.fr
Colloque
Observatoires de Recherche en Environnement : état des
lieux et prospective
Au
Ministère Délégué à la Recherche,
à Paris les 15 et 16 novembre
Ce colloque sera l’occasion de faire le point sur ces ORE, soutenus
par des regroupements de laboratoires et impliquant plusieurs organismes
de recherche, et qui ont pour objectif de répondre à
des questions environnementales majeures, particulièrement
lorsqu’elles engagent des observations sur la durée.
Ils répondent aux lacunes des champs de connaissance dans le
domaine de l'environnement et des risques naturels qu'ils soient ou
non liés aux activités humaines. insu.cnrs.fr
Colloque
international MASURIN
Management de la revitalisation durable des sites industriels
urbains
Organisée par les partenaires français du projet MASURIN
à Amiens, le 18 novembre, la conférence fera le point
complet sur les résultats du projet, et permettra de découvrir
plus en détail le Guide de Management et les modules ACER :
socio-économique ; URBER : modélisation de la qualité
de l'air, de l'eau, du bruit ; BATTER : meilleures techniques disponibles,
écologie industrielle ; et ENCOURAGER : incitations pour les
entreprises. ineris.fr
(pdf)
Colloque
Biodiversité et Gestion Forestière
Organisé par le GIP Ecofor sous l'égide du MEDD à
Paris, les 2 et 3 décembre, pour un public de chercheurs et
gestionnaires de la forêt publique et privée, ce colloque
a pour objectifs de présenter les résultats du programme
Biodiversité et Gestion Forestière ;
permettre un dialogue entre chercheurs et gestionnaires en particulier
autour de deux questions principales : les indicateurs de biodiversité
et l'ingénierie écologique de la biodiversité
;
faire le point sur le chemin parcouru et sur les axes de travail à
privilégier dans l'avenir. programme
(pdf)
Salon
Bâtir Écologique 2004
A la Cité des Sciences et de l'Industrie à Paris, du
3 au 5 décembre
Un salon pour tous les passionnés de la construction écologique,
bien sûr.
Mais aussi pour la faire sortir du cercle des initiés, et mettre
en évidence :
construire sain et écologique est vital pour l'environnement
et la santé ;
construire sain et écologique, c'est possible ;
les conditions à un développement de la construction
écologique ;
sa dimension de bien-être et de richesse architecturale et culturelle.
batirecologique.com
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Espace
professionnel
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Nouvelles initiatives
professionnelles |
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Faune-flore |
Colloque
Gestion durable des espèces animales (mammifères, oiseaux)
- Approches biologiques, juridiques et sociologiques
Organisé les 15, 16 et 17 novembre au MEDD, à Paris (7ème)
"Il apparaît de plus en plus fortement que notre attention
doit se tourner sur la définition d’objectifs clairement
affichés quant à la place de certaines espèces
sauvages dans notre environnement et sur les stratégies pouvant
permettre d’y parvenir plutôt que sur le statut légal
de celles-ci vis-à-vis de telle ou telle nomenclature juridique."
oncfs.gouv.fr
A nouveau la chrysomèle du maïs en Ile-de-France
(Essonne) : une nouvelle introduction par voie aérienne ou terrestre
?
Deux nouvelles captures de chrysomèles des racines du maïs
viennent d'être réalisées dans le département
de l'Essonne au cours du mois de septembre, a annoncé lundi la
direction de l'agriculture de la région Ile-de-France. agrisalon.com
Conférence La biodiversité, espèces
menacées
Le 25 septembre, le CNRS à la Biennale de l’Environnement,
avec Anne-Caroline Prévot-Julliard, Pauline Teillac et Pierre-Henri
Gouyon, directeur, du laboratoire Ecologie, systématique
et évolution. insu.cnrs.fr
Impact des éoliennes sur les oiseaux
Les éoliennes en ligne constituent un risque majeur de collision.
Cependant, des études montrent que le comportement d'évitement
des éoliennes durant le vol est plus important envers celles
qui sont groupées qu'envers les structures isolées, le
nombre facilitant la détectabilité et permettant ainsi
un temps de réaction suffisant. oncfs.gouv.fr
Projet de loi Atlantique du Nord-Est
Autorisant l'approbation de l'annexe V à la convention pour la
protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est sur la protection
et la conservation des écosystèmes et de la diversité
biologique de la zone maritime. senat.fr
Projet de loi Albatros et pétrels
Autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des albatros
et des pétrels, en application de la convention de Bonn sur la
protection des espèces migratrices, qui tend à préserver
un environnement favorable à la conservation de ces oiseaux marins
; la plupart de ses dispositions sont déjà mises en oeuvre
par la France ; il est entré en vigueur le 1er février
2004. senat.fr
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Air
:
Présentation
du Plan Régional pour la Qualité de l'Air
Alimentation
:
La
philosophie de l'Espace Bio Pourquoi manger
bio ?
Le réseau de magasins de produits biologiques et leurs adresses
Déchets
:
L'actualité
avec Dechetcom
Les derniers indicateurs régionaux de l'ORDIF
Eau
:
L'Agence
de l'Eau
Seine-Normandie (AESN) surveille la qualité
des eaux de rivière.
La Région poursuit ses investissements
pour lutter contre les risques
dinondations
Energie
:
La
première éolienne
financée par la Région
bientôt installée
Ondes
:
Protection
phonique
contre le bruit ferroviaire
Faune-flore
:
Etat
des peuplements de poissons du bassin parisien, avec l'AESN
La politique budgétaire de
l'Agence
des Espaces Verts
Habitat
:
Les
toits bleus à Montreuil, des capteurs
solaires sur une HLM
Eco-logis.com prodigue moult conseils dans
le choix de matériaux de construction bio.
Sol/sous-sol
:
L'Agence
de l'Eau Seine-Normandie déplore l'influence dégradante
de l'agriculture intensive.
Flagrants délits de pollution
sur sites industriels, mesure de l'impact sur l'environnement, par la
DRIRE
Transports
:
Forum
Régional Transports Propres, avec l'ARENE
:
Plan de Déplacement Urbain, Plan Etat-Région...
Urbanisme
:
Les
murs à pêchers, vestiges pittoresques de Montreuil ;
La Région aide au renouvellement urbain
de Paris ;
Raccordement d'immeubles au réseau de chaleur à Créteil ;
Une charte de l'environnement et l'aménagement du parc des Beaumonts
à Montreuil.
L'association de la Coulée Verte des Hauts-de-Seine, CHARME,
présente
ses actions.
Coups
de chapeau

Le
ministre de l'Ecologie
a décidé de doubler
le budget de la recherche pour les moteurs propres
(video)

La
Fondation bâtiment-énergie
Coups de
pouce

Actes
de la Journée Ecrin de l’Environnement

L'Ecologiste
n°13

Le magazine
des énergies renouvelables
dans le bâtiment
Coup de gueule

Livre
blanc
Votre GSM, votre santé : on vous ment !
Coups
de coeur

La
maison témoin bioclimatique d'Eco-Logis et les secrets de sa
conception

Correns,
1er village bio en France

L'histoire
de l'eau à Paris

L'usine
de production d'eau potable
d'Annet-sur-Marne
Freibourg
: vélo taxi électrique

La
promenade de l'Aqueduc de la Dhuis (77 - 93)
(pdf)
Coups
de maîtres

Partenariat
Citroën /
Gaz de France : une station de gaz naturel à domicile pour faire
le plein

4
projets d'aménagement pour le quartier des Halles
Coup
d'éclat

Le
prototype BMW H2R
à hydrogène bat
9 records mondiaux
et dépasse 300 km/h
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Alimentation |
Conférence
Les nouveaux aliments,
le 28 octobre au CNAM
Nos choix nutritionnels, longtemps dictés par la gastronomie
et le mode de vie, s’orientent vers une attitude prenant en compte
la santé et le bien-être. Face à ces nouvelles attentes,
les aliments évoluent. Pourquoi certaines innovations, comme
les OGM, soulèvent des craintes, alors que d'autres tels les
"alicaments", sont plébiscités ? arts-et-metiers.net
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Séminaire
Pré-traitement de déchets
Organisé par Euroforum les 23 et 24 novembre, à Paris
Méthanisation, éthanisation, compostage, procédés
combinés... : des solutions efficaces pour réduire le
volume et valoriser les déchets ?
Face à l'augmentation de la quantité et du volume des
déchets, il convient de prévenir les risques environnementaux,
respecter la réglementation, développer des politiques
de prévention quantitative et qualitative et optimiser la valorisation.
euroforum.fr
Signature d'une charte Gestion des déchets dans
le 93
Ce contrat territorial consacre la mise en place d’un partenariat
original dans le domaine de la gestion des déchets ménagers
mais aussi professionnels. L’objectif de ce partenariat est la
mise en œuvre d’un programme d’actions. Cette charte
est signée par le SITOM 93, l’ADEME Ile-de-France et le
Département de la Seine-Saint-Denis. cg93.fr
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Eau |
"Alerte
: tentative d’assassinat des dernières rivières
vivantes de France à l’Assemblée Nationale"
s'insurge la FNE
A la 2ème lecture du projet de loi de développement
des territoires ruraux, un amendement a été déposé
par plusieurs députés de la majorité et adopté
contre l’avis du gouvernement et de Serge Lepeltier. Cet amendement
supprime le texte qui permettait de préserver certaines rivières
fragiles, sur lesquelles tout nouvel ouvrage hydroélectrique
était interdit. fne.asso.fr
Conférence Contrôle et analyses microbiologiques de
l'eau
Organisée par Euroforum du 3 au 5 novembre à Paris
L'eau est une des principales sources de contamination dans l'élaboration
des produits, qu'il s'agisse de l'eau contenue dans les matières
premières ou de les eaux de process. Sécurité,
contrôle et qualité sanitaire et alimentaire constituent
un enjeu majeur pour les industries pharmaceutiques, cosmétiques
et agroalimentaires. euroforum.fr
Séminaire Récents progrès en Écophysiologie
marine : respiration et osmorégulation
Le mardi 7 décembre, à l'Institut océanographique
Animateur : François Lallier, professeur à la Station
Biologique de Roscoff.
Séminaire destiné aux étudiants de 3ème
cycle, chercheurs et ingénieurs. Entrée libre. Inscription
obligatoire. oceano.org
Conférence Modélisation des réseaux
d'assainissement par temps de pluie
Organisée par Euroforum les 15 et 16 décembre
à Paris
Découvrir la modélisation des réseaux de collecte
d'eaux pluviales et son potentiel ; Comprendre l'intérêt
de la modélisation de vos réseaux et prévenir les
inondations ; Maîtriser un outil indispensable à la modernisation
de vos réseaux, et ainsi prévenir des intempéries
aux issues pouvant être catastrophiques ; Savoir choisir le bon
modèle, les bons outils et les bons partenaires ; Comparer les
modèles entre confrères. euroforum.fr
Conférence L'eau dans tous ses états : eau
ressource, eau service, eau de pluie
Le 26 septembre, le CNRS était à la Biennale de l’Environnement
avec Graciela Schneier-Madanes, directrice du groupement de recherches
CNRS « rés-EAU- ville », Jean-Paul Haghe, chercheur
associé au Pôle de recherche pour l'organisation et la
diffusion de l'information géographique, le PRODIG et Bernard
de Gouvello, chercheur associé au CREDAL. insu.cnrs.fr
L'état de remplissage des Grands Lacs de Seine
Pour répondre à la double mission de soutien des étiages
et de lutte contre les crues, les lacs-réservoirs sont progressivement
remplis du 1er novembre au 30 juin puis vidangés du 1er juillet
au 31 octobre, vidange pouvant être prolongée en novembre
et décembre en cas d'étiage sévère. iibrbs.fr
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Energie |
Stage
de formation en énergie solaire : eau chaude, électricité,
climatisation
Les 29, 30 novembre et 1er décembre, à Paris, destinée
aux maîtres d'ouvrages, bureaux d’études, opérateurs
énergétiques.
Au programme : des cours pratiques assurés par des ingénieurs
très expérimentés et des visites d’installations
solaires dans les domaines de l’eau chaude - garantie de résultats
solaires - et de l’électricité sur réseau.
Conditions de participation et inscriptions au 04 68 68 16 40 et antonia@tecsol.fr.
programme
(pdf)
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Habitat |
Table
ronde PEXE La qualité environnementale dans l'aménagement
et le bâtiment
Organisée par HQE, l’AFEX et l’ADEME le 21 octobre
au CSTB, à Paris Au programme : Présentation du PEXE ;
L’environnement, l’aménagement et la construction
: enjeux internationaux ; Témoignages d’opérateurs
français à l’exportation dans les domaines de l’aménagement
et du bâtiment ; Les résultats de l’enquête
menée auprès des acteurs français ; Débat,
questions ; Grandes lignes d’un programme d’action, constitution
du groupe d’action pour mener ce programme actu-environnement.com
Récupération et réutilisation de l'eau
de pluie par les bâtiments
La plupart des opérations menées ces dernières
années visent la maison individuelle. Cependant, cela concerne
désormais également les immeubles collectifs où
plusieurs projets ont vu le jour récemment, dont MARIA, à
Champs-sur-Marne. developpement-durable.cstb.fr
Deux journées Raccordement des installations
de cogénération en HTA et BT organisées
par l'ATEE les 5 et 6 octobre à Paris.
Raccordement en HTA et BT des installations de production décentralisée
à partir de gaz naturel, biogaz, biomasse : Comment mener
à bien un projet compte tenu des nouvelles conditions de raccordement,
de la réglementation et des contrats d'achat en cours ? energie-plus.com
20eme anniversaire de l'association Bâtir-Sain
Du 5 au 7 novembre, à Saint-Denis (93)
Pour fêter dignement ses 20 ans, Bâtir-Sain reçoit
la fédération nationale Ecobâtir dans le
cadre de son AG d'automne. Pour les membres et sympatisants Franciliens,
c'est une excellente occasion de connaître les acteurs et le magnifique
travail de cette joyeuse famille de l'éco-construction. batirsain.free.fr
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Air |
Journée
d'études Combustion & Emissions de NOx : Technologies
actuelles et futures de réduction des émissions - retours
d'expérience
Organisée le 23 novembre par le CITEPA, à l'UICF, Paris
15ème.
La combustion des combustibles fossiles et de la biomasse dans les foyers
fixes d'une part, et des combustibles gazeux et liquides dans les moteurs
thermiques, d'autre part, génère des émissions
de oxydes d'azote (NOx). Des technologies primaires et secondaires sont
disponibles pour réduire ces émissions. Quelles sont ces
technologies ? Comment sont-elles mises en œuvre ? Quels en sont
les coûts, quelle est leur efficacité et quelle est l'expérience
acquise dans leur mise en œuvre ? citepa.org
Vers des tests virtuels de la qualité d'air intérieur
Des tests
menés dans la maison expérimentale Maria
du CSTB de Champs-sur-Marne,, ont permis d'apprécier l'efficacité
de la méthode de mécanique des fluides pour étudier
les mouvements d’air et de polluants dans des environnements réels.
actu-environnement.com
Santé,
environnement : franchir une nouvelle étape dans la prévention
des risques sanitaires liés à l'environnement
Le PNSE
fait suite au rapport d'experts qui établissait un diagnostic
de l'exposition des Français aux pollutions environnementales
dans leur vie quotidienne et recommandait des priorités d'action.
Les objectifs prioritaires du PNSE sont : garantir un air et une eau
de bonne qualité, prévenir les pathologies d'origine environnementale
et notamment les cancers, mieux informer le public et protéger
les populations sensibles. ladocumentationfrancaise.fr
conférence Pollution Odorante
Organisé par Euroforum du 19 au 20 octobre à Paris
Les experts y ont défini et présenté les méthodes
d'analyse et de mesure des effluents olfactifs, et un point réglementaire
afin d'être en conformité avec la législation et
les normes. Une présentation sur les risques santé que
peuvent engendrer les effluents olfactifs ont permis d'apprécier
leur effets chez l'homme. actu-environnement.com
Rapport Programme de surveillance Air et Santé 9
villes (dont Paris, NDLR) - Surveillance
des effets sur la santé liés à la atmosphérique
en milieu urbain - Phase II
Ce rapport
publie les résultats de la 2ème phase du PSAS-9 qui s'est
attachée principalement à estimer les relations exposition
/ risque à court terme entre les indicateurs de pollution et
des indicateurs d'admissions hospitalières. invs.sante.fr
Etude
sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant
des transports et la qualité de l'air, compte tenu des évolutions
techniques prévisibles et la transposition des directives européennes
sur la qualité de l'air
Le groupe de travail présidé par Eric Giroult s'interroge
sur la part des transports dans les émissions atmosphériques
urbaines ainsi que sur les mesures qui pourraient être prises
par l'Etat et les collectivités locales pour améliorer
la qualité de l'air. ladocumentationfrancaise.fr
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| Ondes |
Stage
de formation Bruit des véhicules à moteur
Organisé par le CIDB les 8 et 9 décembre, journée
théorique à l'hôtel Ibis, Porte de Clichy (Paris 17ème),
journée pratique à l'UTAC Montlhéry (91)
Le bruit des véhicules à moteur, et notamment des deux-roues,
est la nuisance sonore la plus mal ressentie des Français. Or,
les policiers, municipaux comme nationaux, sont peu formés à
l'interpellation des infractions à la réglementation sur
le bruit des véhicules motorisés. infobruit.org
Session de formation Acoustique du bâtiment
Organisée par le CIDB, les 14, 15 et 16 décembre, à
Paris
Le 1er janvier 2000, les réglementations concernant l’acoustique
des bâtiments s’adaptaient aux indices européens. Ceci
implique de nouvelles valeurs mais aussi un nouveau vocabulaire. Un stage
destiné aux bureaux d’études, architectes, fabricants
de matériaux, techniciens de collectivités territoriales
et d’administrations déconcentrées. infobruit.org
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Sol/sous-sol |
Débat
Agricultures d'hier et d'aujourd'hui
Organisé par l'IOPR et la SERE, le mardi 2 novembre,
de 18h30 à 20h30, à l'Espace Paul Ricard, Paris 8ème
Pour retracer la grande aventure des hommes et de leurs agricultures,
en quoi notre agriculture d’aujourd’hui est-elle différente
? Le monde agricole est-il en crise ? Existe-t-il des solutions pour
une agriculture durable ? mardi-sere.com
(bouton "programme", bas de page)
Journées ICPE pour préparer et anticiper le renforcement
des inspections des installations classées à
risques dans les industries pétrolières, poudrières
et explosives, chimiques, de traitements de surfaces, aciéries,
énergéticiennes, dans un bureau d'études ou cabinet
d'ingénierie, au sein d'une DRIRE…
Organisées par Euroforum, du 16 au 19 novembre, à Paris.
euroforum.fr
Les Journées de la fertilisation
Les 18 et 19 novembre au Palais des Congrès de Versailles
"Les enjeux de la fertilisation en France ont pris et continueront
à prendre une importance majeure tant dans le cadre du développement
durable de l’agriculture et de l’industrie agro-alimentaire
françaises que dans la protection de l’environnement. L’industrie
française des fertilisants joue un rôle croissant dans
ces différents domaines et souhaite apporter sa contribution
aux réflexions portant sur l’avenir de toute cette chaîne
qui a pour aval les intrants agricoles." unifa.fr
Sessions Cession et acquisitions de friches et sites pollués
et Procédures et techniques de dépollution des sols
Organisées par Euroforum, les 6 - 7, et 8 - 9 décembre
à Paris
Les procédures de cessions/acquisitions/dépollution de
friches industrielles, urbaines ou portuaires, et plus précisément
de sites pollués, nécessitent de maîtriser parfaitement
un ensemble de facteurs réglementaires, administratifs, financiers
et techniques d'une complexité évidente. euroforum.fr
Actes de la Journée Ecrin de l’Environnement du 6 février
2003 : Les enjeux de l'utilisation des sols
On constate déjà depuis quelques décennies une
dégradation de la qualité des sols avec toutes sortes
de conséquences sur les autres milieux - air, eau - et sur les
hommes. Il est urgent de s'interroger sur les relations sols et sociétés,
sur les difficultés et les conflits que cela génère,
sur les solutions souhaitables et possibles. ecrin.asso.fr
Boues des villes et boues des champs
Agriculteurs, citoyens et pouvoirs publics face à l’épandage
des boues urbaines : les chercheurs de l’INRA et du CEMAGREF montrent
la diversité des situations dans 3 départements - dont
la Seine-et-Marne - et dégagent les grandes tendances. Le problème
des boues est révélateur d’une société
devenue plus exigeante vis-à-vis de l’alimentation et de
l’environnement. agrisalon.com
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Transports |
Signature
d'une charte Développement des transports alternatifs dans le
93
A l’occasion de “Terre en tête”,
le Département et ses partenaires se sont engagés dans
la réalisation d’un projet pour les voies d’eau et
ferrées de Seine-Saint-Denis associant acteurs économiques
et sociaux, population, institutionnels et responsables politiques.
cg93.fr
TM4 motorise la Cleanova II, le nouveau véhicule hybride à
dominante électrique de la SVE
La technologie des moteurs de TM4 est dite à aimant permanent.
Cette technologie permet une réduction de la consommation d’énergie,
de la taille et du poids du système, permettant d’accroître
la performance et l’autonomie de la Cleanova II. Une version tout
électrique de ce véhicule sera également commercialisée.
clean-auto.com
Nissan a exposé le X-Trail FCV 2003 à piles à
combustible au Mondial de l’Automobile
Les progrès dans le domaine des piles à combustible ont
été tels qu’au Japon, dès cette année,
plusieurs X-Trail FCV 2003 ont été loués aux administrations
et entreprises. clean-auto.com
Toxicité des particules émises par la circulation
automobile : suivi et synthèse bibliographique
Etudes
épidémiologiques et expérimentales in vivo et in
vitro, sur la toxicité potentielle des émissions des moteurs
à combustion et plus particulièrement des moteurs diesels
afin de déterminer le caractère mutagène et la
carcinogénicité de telles émanations. ladocumentationfrancaise.fr
(pdf)
Pollution par les navires
Projet de loi autorisant l'adhésion au protocole de 1997 modifiant
la convention internationale de 1973 pour la prévention de la
pollution par les navires senat.fr
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Urbanisme |
4
projets pour le réaménagement du quartier des Halles :
résultats de la consultation publique
La consultation du public dans le cadre de la démarche de concertation
a été organisée dans le but d’éclairer
les choix de la Commission d’Appel d’Offres de la Ville
de Paris au terme de la procédure des marchés d’étude
de définition. Rapport
de synthèse
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