La Lettre professionnelle
de Parisecologie.com
Pour une veille environnementale francilienne

   
 
Mercredi 27 octobre 2004 - N°11
   

La Lettre n°11"citoyenne" vous parviendra dans quelques jours.

  Evénements professionnels et citoyens
 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Dans le cadre du Salon international de l'alimentation
Le 19 octobre, au Parc des expositions de Villepinte, conférences-débats :
- Comment valoriser l'offre de légumes Bio auprès des distributeurs et des consommateurs ? : Situation et tendance de fond du marché. Comment l'offre bio peut-elle cultiver sa différence ? Le consommateur bio est-il un mythe ? Quels moyens concrets de valorisation ? Autant de sujets qui ont été débattus et illustrés par des acteurs de la filière.
- Faire du Commerce différemment : Le Commerce Equitable, pari gagnant-gagnant des PME : Expliquer et analyser l'évolution et la réussite du Commerce Equitable à travers les témoignages d'industriels, de distributeurs, et de représentants des pays partenaires. sial.fr

Colloque de lancement du débat Santé environnementale
Organisé par la Fondation Sciences Citoyennes le 22 octobre, au Conseil Régional d'Ile-de-France, Paris 7e
Introduction aux enjeux de la santé environnementale, aux controverses qui entourent ces questions, aux défis pour les politiques publiques. Présentation des mécanismes du débat Internet et des actions qui le suivront. Le débat Internet s'est ouvert à l'issue de ce colloque de lancement, et se tiendra jusqu'à fin janvier 2005.
debatSE.org

2e édition du Forum Mondial du développement durable
Les 12, 13 et 14 novembre 2004 au Sénat - Palais du Luxembourg
La globalisation des échanges et des investissements, notamment dans les biens essentiels que sont l’eau, l’énergie, la santé, l’alimentation et les transports, s’accompagne de flux de populations générant des problèmes sociaux, sanitaires, culturels et humains. Le développement durable observe et pose la question d’une économie de marché qui accentue les inégalités et l’asymétrie de développement entre les peuples, les pays et les économies.
equitable-forum.org

Colloque AGRICE De l'or noir à l'or vert ?
L'avenir industriel des bioproduits

Organisé par l'ADEME le mardi 9 novembre à Paris
Quel est le lien entre carburants, bitumes, matériaux d'isolation, détergents et cosmétiques ? Tous peuvent être aujourd'hui obtenus à partir de produits végétaux. Développer ces bioproduits permet d'économiser les ressources pétrolières, d'offrir de nouveaux débouchés à l'agriculture et d'innover pour l'industrie. Les marchés sont prometteurs, environ 60% de croissance annuelle pour les biomatériaux, jusqu'à 100% de substitution envisageable pour certaines encres d'imprimerie. ademe.fr

Colloque Observatoires de Recherche en Environnement : état des lieux et prospective
Au Ministère Délégué à la Recherche, à Paris les 15 et 16 novembre
Ce colloque sera l’occasion de faire le point sur ces ORE, soutenus par des regroupements de laboratoires et impliquant plusieurs organismes de recherche, et qui ont pour objectif de répondre à des questions environnementales majeures, particulièrement lorsqu’elles engagent des observations sur la durée. Ils répondent aux lacunes des champs de connaissance dans le domaine de l'environnement et des risques naturels qu'ils soient ou non liés aux activités humaines. insu.cnrs.fr

Colloque international MASURIN
Management de la revitalisation durable des sites industriels urbains

Organisée par les partenaires français du projet MASURIN à Amiens, le 18 novembre, la conférence fera le point complet sur les résultats du projet, et permettra de découvrir plus en détail le Guide de Management et les modules ACER : socio-économique ; URBER : modélisation de la qualité de l'air, de l'eau, du bruit ; BATTER : meilleures techniques disponibles, écologie industrielle ; et ENCOURAGER : incitations pour les entreprises. ineris.fr (pdf)

Colloque Biodiversité et Gestion Forestière
Organisé par le GIP Ecofor sous l'égide du MEDD à Paris, les 2 et 3 décembre, pour un public de chercheurs et gestionnaires de la forêt publique et privée, ce colloque a pour objectifs de présenter les résultats du programme Biodiversité et Gestion Forestière ;
permettre un dialogue entre chercheurs et gestionnaires en particulier autour de deux questions principales : les indicateurs de biodiversité et l'ingénierie écologique de la biodiversité ;
faire le point sur le chemin parcouru et sur les axes de travail à privilégier dans l'avenir. programme (pdf)

Salon Bâtir Écologique 2004
A la Cité des Sciences et de l'Industrie à Paris, du 3 au 5 décembre
Un salon pour tous les passionnés de la construction écologique, bien sûr.
Mais aussi pour la faire sortir du cercle des initiés, et mettre en évidence :
construire sain et écologique est vital pour l'environnement et la santé ;
construire sain et écologique, c'est possible ;
les conditions à un développement de la construction écologique ;
sa dimension de bien-être et de richesse architecturale et culturelle. batirecologique.com



Des organisations-sources contribuent
à l'alimentation du site. Leur soutien nous est précieux, nous vous les présentons :



ORGANISATIONS CITOYENNES

L'ORDIF
Agir Pour
l'Environnement
Ville de Montreuil
Greenpeace France
L'Agence des Espaces Verts
LPO Ile-de-France
Mobile-En-Ville
Paris-Ride !

ROC

 

ORGANISATIONS
PROFESSIONNELLES

L'ARENE
Dechetcom
L'Espace Bio
Auto-innovations.com
L'AEV
Le SYCTOM
La Ville de Montreuil
L'Agence de l'Eau
Seine-Normandie
Eco-logis.com

CHARME

 

 

 

 

 

 

Coup de chapeau

Parisecologie.com*
récompensé :




* 1er Lauréat du concours
"
Les coups de chapeau de Victor"
Veolia Environnement -
Metro, récompensant la meilleure initiative environnementale citoyenne du mois
à Paris-Ile-de-France,
Lyon et Marseille

 
Espace
professionnel

  Nouvelles initiatives professionnelles
 
Faune-flore
Colloque Gestion durable des espèces animales (mammifères, oiseaux) - Approches biologiques, juridiques et sociologiques
Organisé les 15, 16 et 17 novembre au MEDD, à Paris (7ème)
"Il apparaît de plus en plus fortement que notre attention doit se tourner sur la définition d’objectifs clairement affichés quant à la place de certaines espèces sauvages dans notre environnement et sur les stratégies pouvant permettre d’y parvenir plutôt que sur le statut légal de celles-ci vis-à-vis de telle ou telle nomenclature juridique." oncfs.gouv.fr
A nouveau la chrysomèle du maïs en Ile-de-France (Essonne) : une nouvelle introduction par voie aérienne ou terrestre ?
Deux nouvelles captures de chrysomèles des racines du maïs viennent d'être réalisées dans le département de l'Essonne au cours du mois de septembre, a annoncé lundi la direction de l'agriculture de la région Ile-de-France. agrisalon.com
Conférence La biodiversité, espèces menacées
Le 25 septembre, le CNRS à la Biennale de l’Environnement, avec Anne-Caroline Prévot-Julliard, Pauline Teillac et Pierre-Henri Gouyon, directeur, du laboratoire Ecologie, systématique et évolution. insu.cnrs.fr
Impact des éoliennes sur les oiseaux
Les éoliennes en ligne constituent un risque majeur de collision. Cependant, des études montrent que le comportement d'évitement des éoliennes durant le vol est plus important envers celles qui sont groupées qu'envers les structures isolées, le nombre facilitant la détectabilité et permettant ainsi un temps de réaction suffisant. oncfs.gouv.fr
Projet de loi Atlantique du Nord-Est
Autorisant l'approbation de l'annexe V à la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est sur la protection et la conservation des écosystèmes et de la diversité biologique de la zone maritime. senat.fr
Projet de loi Albatros et pétrels
Autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des albatros et des pétrels, en application de la convention de Bonn sur la protection des espèces migratrices, qui tend à préserver un environnement favorable à la conservation de ces oiseaux marins ; la plupart de ses dispositions sont déjà mises en oeuvre par la France ; il est entré en vigueur le 1er février 2004. senat.fr


Air :

Présentation du Plan Régional pour la Qualité de l'Air

Alimentation :

La philosophie de l'Espace Bio Pourquoi manger bio ?

Le réseau de magasins de produits biologiques et leurs adresses

Déchets :

L'actualité avec Dechetcom

Les derniers indicateurs régionaux de l'ORDIF

Eau :

L'Agence de l'Eau
Seine-Normandie
(AESN) surveille la qualité des eaux de rivière.

La Région poursuit ses investissements pour lutter contre les risques
d’inondations

Energie :

La première éolienne
financée par la Région
bientôt installée

Ondes :

Protection phonique
contre le bruit ferroviaire

Faune-flore :

Etat des peuplements de poissons du bassin parisien, avec l'AESN

La politique budgétaire de
l'Agence
des Espaces Verts

Habitat :

Les toits bleus à Montreuil, des capteurs solaires sur une HLM

Eco-logis.com prodigue moult conseils dans le choix de matériaux de construction bio.

Sol/sous-sol :

L'Agence de l'Eau Seine-Normandie déplore l'influence dégradante de l'agriculture intensive.

Flagrants délits de pollution
sur sites industriels, mesure de l'impact sur l'environnement, par la DRIRE

Transports :

Forum Régional Transports Propres, avec l'ARENE :
Plan de Déplacement Urbain, Plan Etat-Région
...

Urbanisme :

Les murs à pêchers, vestiges pittoresques de Montreuil ;

La Région aide au renouvellement urbain
de Paris ;

Raccordement d'immeubles au réseau de chaleur à Créteil ;

Une charte de l'environnement et l'aménagement du parc des Beaumonts à Montreuil.

L'association de la Coulée Verte des Hauts-de-Seine, CHARME, présente
ses actions.

 

 

 

Coups de chapeau


Le ministre de l'Ecologie
a décidé de doubler
le budget de la recherche pour les moteurs propres
(video)

 


La Fondation bâtiment-énergie

 

 



Coups de pouce


Actes de la Journée Ecrin de l’Environnement

 


L'Ecologiste n°13

 


Le magazine
des énergies renouvelables
dans le bâtiment


 


Coup de gueule



Livre blanc
Votre GSM, votre santé : on vous ment !

 

 



Coups de coeur


La maison témoin bioclimatique d'Eco-Logis et les secrets de sa conception

 

 


Correns, 1er village bio en France



L'histoire de l'eau à Paris



L'usine de production d'eau potable
d'Annet-sur-Marne





Freibourg : vélo taxi électrique



La promenade de l'Aqueduc de la Dhuis (77 - 93) (pdf)

 

 

 

 

Coups de maîtres


Partenariat Citroën /
Gaz de France : une station de gaz naturel à domicile pour faire le plein

 


4 projets d'aménagement pour le quartier des Halles

 

 

 

Coup d'éclat


Le prototype BMW H2R
à hydrogène bat
9 records mondiaux
et dépasse 300 km/h

 
Alimentation

Conférence Les nouveaux aliments, le 28 octobre au CNAM
Nos choix nutritionnels, longtemps dictés par la gastronomie et le mode de vie, s’orientent vers une attitude prenant en compte la santé et le bien-être. Face à ces nouvelles attentes, les aliments évoluent. Pourquoi certaines innovations, comme les OGM, soulèvent des craintes, alors que d'autres tels les "alicaments", sont plébiscités ? arts-et-metiers.net

 

Déchets

Séminaire Pré-traitement de déchets
Organisé par Euroforum les 23 et 24 novembre, à Paris
Méthanisation, éthanisation, compostage, procédés combinés... : des solutions efficaces pour réduire le volume et valoriser les déchets ?
Face à l'augmentation de la quantité et du volume des déchets, il convient de prévenir les risques environnementaux, respecter la réglementation, développer des politiques de prévention quantitative et qualitative et optimiser la valorisation. euroforum.fr

Signature d'une charte Gestion des déchets dans le 93
Ce contrat territorial consacre la mise en place d’un partenariat original dans le domaine de la gestion des déchets ménagers mais aussi professionnels. L’objectif de ce partenariat est la mise en œuvre d’un programme d’actions. Cette charte est signée par le SITOM 93, l’ADEME Ile-de-France et le Département de la Seine-Saint-Denis. cg93.fr

 
Eau

"Alerte : tentative d’assassinat des dernières rivières vivantes de France à l’Assemblée Nationale" s'insurge la FNE
A la 2ème lecture du projet de loi de développement des territoires ruraux, un amendement a été déposé par plusieurs députés de la majorité et adopté contre l’avis du gouvernement et de Serge Lepeltier. Cet amendement supprime le texte qui permettait de préserver certaines rivières fragiles, sur lesquelles tout nouvel ouvrage hydroélectrique était interdit. fne.asso.fr
Conférence Contrôle et analyses microbiologiques de l'eau

Organisée par Euroforum du 3 au 5 novembre à Paris
L'eau est une des principales sources de contamination dans l'élaboration des produits, qu'il s'agisse de l'eau contenue dans les matières premières ou de les eaux de process. Sécurité, contrôle et qualité sanitaire et alimentaire constituent un enjeu majeur pour les industries pharmaceutiques, cosmétiques et agroalimentaires. euroforum.fr
Séminaire Récents progrès en Écophysiologie marine : respiration et osmorégulation
Le mardi 7 décembre, à l'Institut océanographique
Animateur : François Lallier, professeur à la Station Biologique de Roscoff.
Séminaire destiné aux étudiants de 3ème cycle, chercheurs et ingénieurs. Entrée libre. Inscription obligatoire. oceano.org
Conférence Modélisation des réseaux d'assainissement par temps de pluie
Organisée par Euroforum les 15 et 16 décembre à Paris
Découvrir la modélisation des réseaux de collecte d'eaux pluviales et son potentiel ; Comprendre l'intérêt de la modélisation de vos réseaux et prévenir les inondations ; Maîtriser un outil indispensable à la modernisation de vos réseaux, et ainsi prévenir des intempéries aux issues pouvant être catastrophiques ; Savoir choisir le bon modèle, les bons outils et les bons partenaires ; Comparer les modèles entre confrères. euroforum.fr
Conférence L'eau dans tous ses états : eau ressource, eau service, eau de pluie
Le 26 septembre, le CNRS était à la Biennale de l’Environnement avec Graciela Schneier-Madanes, directrice du groupement de recherches CNRS « rés-EAU- ville », Jean-Paul Haghe, chercheur associé au Pôle de recherche pour l'organisation et la diffusion de l'information géographique, le PRODIG et Bernard de Gouvello, chercheur associé au CREDAL. insu.cnrs.fr
L'état de remplissage des Grands Lacs de Seine
Pour répondre à la double mission de soutien des étiages et de lutte contre les crues, les lacs-réservoirs sont progressivement remplis du 1er novembre au 30 juin puis vidangés du 1er juillet au 31 octobre, vidange pouvant être prolongée en novembre et décembre en cas d'étiage sévère. iibrbs.fr

 
Energie

Stage de formation en énergie solaire : eau chaude, électricité, climatisation
Les 29, 30 novembre et 1er décembre, à Paris, destinée aux maîtres d'ouvrages, bureaux d’études, opérateurs énergétiques.
Au programme :
des cours pratiques assurés par des ingénieurs très expérimentés et des visites d’installations solaires dans les domaines de l’eau chaude - garantie de résultats solaires - et de l’électricité sur réseau. Conditions de participation et inscriptions au 04 68 68 16 40 et antonia@tecsol.fr. programme (pdf)

 
Habitat

Table ronde PEXE La qualité environnementale dans l'aménagement et le bâtiment
Organisée par HQE, l’AFEX et l’ADEME le 21 octobre au CSTB, à Paris Au programme : Présentation du PEXE ; L’environnement, l’aménagement et la construction : enjeux internationaux ; Témoignages d’opérateurs français à l’exportation dans les domaines de l’aménagement et du bâtiment ; Les résultats de l’enquête menée auprès des acteurs français ; Débat, questions ; Grandes lignes d’un programme d’action, constitution du groupe d’action pour mener ce programme actu-environnement.com
Récupération et réutilisation de l'eau de pluie par les bâtiments
La plupart des opérations menées ces dernières années visent la maison individuelle. Cependant, cela concerne désormais également les immeubles collectifs où plusieurs projets ont vu le jour récemment, dont MARIA, à Champs-sur-Marne. developpement-durable.cstb.fr
Deux journées Raccordement des installations de cogénération en HTA et BT organisées par l'ATEE les 5 et 6 octobre à Paris.
Raccordement en HTA et BT des installations de production décentralisée à partir de gaz naturel, biogaz, biomasse : Comment mener à bien un projet compte tenu des nouvelles conditions de raccordement, de la réglementation et des contrats d'achat en cours ? energie-plus.com
20eme anniversaire de l'association Bâtir-Sain
Du 5 au 7 novembre, à Saint-Denis (93)
Pour fêter dignement ses 20 ans, Bâtir-Sain reçoit la fédération nationale Ecobâtir dans le cadre de son AG d'automne. Pour les membres et sympatisants Franciliens, c'est une excellente occasion de connaître les acteurs et le magnifique travail de cette joyeuse famille de l'éco-construction. batirsain.free.fr

 
Air

Journée d'études Combustion & Emissions de NOx : Technologies actuelles et futures de réduction des émissions - retours d'expérience
Organisée le 23 novembre par le CITEPA, à l'UICF, Paris 15ème.
La combustion des combustibles fossiles et de la biomasse dans les foyers fixes d'une part, et des combustibles gazeux et liquides dans les moteurs thermiques, d'autre part, génère des émissions de oxydes d'azote (NOx). Des technologies primaires et secondaires sont disponibles pour réduire ces émissions. Quelles sont ces technologies ? Comment sont-elles mises en œuvre ? Quels en sont les coûts, quelle est leur efficacité et quelle est l'expérience acquise dans leur mise en œuvre ? citepa.org
Vers des tests virtuels de la qualité d'air intérieur
Des tests menés dans la maison expérimentale Maria du CSTB de Champs-sur-Marne,, ont permis d'apprécier l'efficacité de la méthode de mécanique des fluides pour étudier les mouvements d’air et de polluants dans des environnements réels. actu-environnement.com
Santé, environnement : franchir une nouvelle étape dans la prévention des risques sanitaires liés à l'environnement
Le PNSE fait suite au rapport d'experts qui établissait un diagnostic de l'exposition des Français aux pollutions environnementales dans leur vie quotidienne et recommandait des priorités d'action. Les objectifs prioritaires du PNSE sont : garantir un air et une eau de bonne qualité, prévenir les pathologies d'origine environnementale et notamment les cancers, mieux informer le public et protéger les populations sensibles. ladocumentationfrancaise.fr
conférence Pollution Odorante
Organisé par Euroforum du 19 au 20 octobre à Paris
Les experts y ont défini et présenté les méthodes d'analyse et de mesure des effluents olfactifs, et un point réglementaire afin d'être en conformité avec la législation et les normes. Une présentation sur les risques santé que peuvent engendrer les effluents olfactifs ont permis d'apprécier leur effets chez l'homme. actu-environnement.com
Rapport Programme de surveillance Air et Santé 9 villes (dont Paris, NDLR) - Surveillance des effets sur la santé liés à la atmosphérique en milieu urbain - Phase II
Ce rapport publie les résultats de la 2ème phase du PSAS-9 qui s'est attachée principalement à estimer les relations exposition / risque à court terme entre les indicateurs de pollution et des indicateurs d'admissions hospitalières. invs.sante.fr

Etude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air, compte tenu des évolutions techniques prévisibles et la transposition des directives européennes sur la qualité de l'air
Le groupe de travail présidé par Eric Giroult s'interroge sur la part des transports dans les émissions atmosphériques urbaines ainsi que sur les mesures qui pourraient être prises par l'Etat et les collectivités locales pour améliorer la qualité de l'air. ladocumentationfrancaise.fr

 
Ondes Stage de formation Bruit des véhicules à moteur
Organisé par le CIDB les 8 et 9 décembre, journée théorique à l'hôtel Ibis, Porte de Clichy (Paris 17ème), journée pratique à l'UTAC Montlhéry (91)
Le bruit des véhicules à moteur, et notamment des deux-roues, est la nuisance sonore la plus mal ressentie des Français. Or, les policiers, municipaux comme nationaux, sont peu formés à l'interpellation des infractions à la réglementation sur le bruit des véhicules motorisés. infobruit.org
Session de formation Acoustique du bâtiment

Organisée par le CIDB, les 14, 15 et 16 décembre, à Paris
Le 1er janvier 2000, les réglementations concernant l’acoustique des bâtiments s’adaptaient aux indices européens. Ceci implique de nouvelles valeurs mais aussi un nouveau vocabulaire. Un stage destiné aux bureaux d’études, architectes, fabricants de matériaux, techniciens de collectivités territoriales et d’administrations déconcentrées. infobruit.org
 
Sol/sous-sol

Débat Agricultures d'hier et d'aujourd'hui
Organisé par l'IOPR et la SERE, le mardi 2 novembre, de 18h30 à 20h30, à l'Espace Paul Ricard, Paris 8ème
Pour retracer la grande aventure des hommes et de leurs agricultures, en quoi notre agriculture d’aujourd’hui est-elle différente ? Le monde agricole est-il en crise ? Existe-t-il des solutions pour une agriculture durable ? mardi-sere.com (bouton "programme", bas de page)
Journées ICPE pour préparer et anticiper le renforcement des inspections
des installations classées à risques dans les industries pétrolières, poudrières et explosives, chimiques, de traitements de surfaces, aciéries, énergéticiennes, dans un bureau d'études ou cabinet d'ingénierie, au sein d'une DRIRE…
Organisées par Euroforum, du 16 au 19 novembre, à Paris. euroforum.fr

Les Journées de la fertilisation
Les 18 et 19 novembre au Palais des Congrès de Versailles
"Les enjeux de la fertilisation en France ont pris et continueront à prendre une importance majeure tant dans le cadre du développement durable de l’agriculture et de l’industrie agro-alimentaire françaises que dans la protection de l’environnement. L’industrie française des fertilisants joue un rôle croissant dans ces différents domaines et souhaite apporter sa contribution aux réflexions portant sur l’avenir de toute cette chaîne qui a pour aval les intrants agricoles." unifa.fr
Sessions Cession et acquisitions de friches et sites pollués et Procédures et techniques de dépollution des sols
Organisées par Euroforum, les 6 - 7, et 8 - 9 décembre à Paris
Les procédures de cessions/acquisitions/dépollution de friches industrielles, urbaines ou portuaires, et plus précisément de sites pollués, nécessitent de maîtriser parfaitement un ensemble de facteurs réglementaires, administratifs, financiers et techniques d'une complexité évidente. euroforum.fr
Actes de la Journée Ecrin de l’Environnement du 6 février 2003 : Les enjeux de l'utilisation des sols

On constate déjà depuis quelques décennies une dégradation de la qualité des sols avec toutes sortes de conséquences sur les autres milieux - air, eau - et sur les hommes. Il est urgent de s'interroger sur les relations sols et sociétés, sur les difficultés et les conflits que cela génère, sur les solutions souhaitables et possibles. ecrin.asso.fr
Boues des villes et boues des champs
Agriculteurs, citoyens et pouvoirs publics face à l’épandage des boues urbaines : les chercheurs de l’INRA et du CEMAGREF montrent la diversité des situations dans 3 départements - dont la Seine-et-Marne - et dégagent les grandes tendances. Le problème des boues est révélateur d’une société devenue plus exigeante vis-à-vis de l’alimentation et de l’environnement.
agrisalon.com

 
Transports

Signature d'une charte Développement des transports alternatifs dans le 93
A l’occasion de “Terre en tête”, le Département et ses partenaires se sont engagés dans la réalisation d’un projet pour les voies d’eau et ferrées de Seine-Saint-Denis associant acteurs économiques et sociaux, population, institutionnels et responsables politiques. cg93.fr

TM4 motorise la Cleanova II, le nouveau véhicule hybride à dominante électrique de la SVE

La technologie des moteurs de TM4 est dite à aimant permanent. Cette technologie permet une réduction de la consommation d’énergie, de la taille et du poids du système, permettant d’accroître la performance et l’autonomie de la Cleanova II. Une version tout électrique de ce véhicule sera également commercialisée. clean-auto.com
Nissan a exposé le X-Trail FCV 2003 à piles à combustible au Mondial de l’Automobile
Les progrès dans le domaine des piles à combustible ont été tels qu’au Japon, dès cette année, plusieurs X-Trail FCV 2003 ont été loués aux administrations et entreprises. clean-auto.com
Toxicité des particules émises par la circulation automobile : suivi et synthèse bibliographique
Etudes épidémiologiques et expérimentales in vivo et in vitro, sur la toxicité potentielle des émissions des moteurs à combustion et plus particulièrement des moteurs diesels afin de déterminer le caractère mutagène et la carcinogénicité de telles émanations. ladocumentationfrancaise.fr (pdf)
Pollution par les navires
Projet de loi autorisant l'adhésion au protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires senat.fr

 
Urbanisme

4 projets pour le réaménagement du quartier des Halles : résultats de la consultation publique
La consultation du public dans le cadre de la démarche de concertation a été organisée dans le but d’éclairer les choix de la Commission d’Appel d’Offres de la Ville de Paris au terme de la procédure des marchés d’étude de définition. Rapport de synthèse

 
 
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